Mentions légales
1. INFORMATIONS ÉDITEUR
Petit Location
Directeur de la Publication : Pierre de Tournemire
Siret: 34143062700032
Tél. +33 (0)2 41 20 14 20
Adresse: 375, Rue Roland Moreno - Parc de l'Atlantique
49170 Saint Léger des Bois
2. INTERNAUTES : VOS DROITS
La CNIL vous informe : www.cnil.fr"Face aux potentialités quasi-infinies qui résultent des technologies de l'information, la loi du 6 janvier 1978 a prévu de solides garde-fous pour protéger l'individu des dangers liés à la multiplication des fichiers. La responsabilisation des acteurs est le moteur essentiel du dispositif de protection : responsabilisation des personnes qui créent des traitements, en les soumettant à des obligations, responsabilisation des personnes fichées, en leur reconnaissant des droits particuliers." Consultez la rubrique directement à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-droits
3. INFORMATIONS TECHNIQUES
Création du site :
Morganview Communication
12 rue Michael Faraday
49070 Beaucouzé France
4. INFORMATIONS NOMINATIVES SUR LE SITE
Les personnes nommées dans le site ont été informées de leurs droits. Le droit d'accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s'exerce auprès du Directeur de la Publication.
5. FORMULAIRE DE CONTACT : DEMANDE DE DONNÉES NOMINATIVES
Objectif : Ces informations nous permettront de vous connaître et de répondre au mieux à votre demande. Elles ne seront pas transmises à des tiers et seront conservées dans une période maximum de deux ans. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer, envoyer un mail à infos@petit-location.com
6. DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Pour toute réclamation, nous vous invitons à nous contacter par courrier électronique à l'adresse suivante : infos@petit-location.com
