Progressivement, les cabinets de téléconsultations aménagés à l’intérieur de structures provisoires apparaissent dans les communes touchées par la désertification médicale.
Le phénomène, qui émergeait lentement depuis quelques années à la faveur de la généralisation des outils numériques, y compris dans les zones les plus éloignées des grandes villes, a littéralement explosé pendant le premier confinement déclenché par l’épidémie de la Covid-19 : le nombre d’actes remboursés de télémédecine, ce mode de consultation à distance entre le soignant et le patient , effectué par l’intermédiaire d’écrans connectés , a centuplé entre février et avril 2020, passant en deux mois de 40 000 à 4,5 millions (source : Sécurité sociale).
Nul doute que les nouvelles restrictions de déplacement mises en place depuis le 30 octobre partout en France, ont donné un nouvel essor à ce service innovant utilisé, dans certains territoires ruraux, comme un moyen de compenser la désertification médicale : en février 2020, une étude la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques avait mesuré une baisse de 3,3% « l’accessibilité géographique aux médecins généralistes entre 2015 et 2018 » et estimé à 5,7% la part de la population française installée dans des zones dites « sous denses » où l’offre de soins est jugée déficitaire par rapport à la réalité des besoins.
Le modulaire pour assurer la continuité du service de soins
Là où le personnel manque, la téléconsultation est à même de constituer un recours (elle est d’ailleurs remboursée par l’assurance-maladie depuis 2018) : or, cette solution alternative va de pair avec les problématiques de structures et d’équipements qui caractérisent parfois ces bassins ruraux : les plus de 60 ans restent la tranche d’âge la moins dotée en matériel informatique (sans compter les effets de la fracture numérique : « un tiers des habitants des communes de moins de 1.000 habitants n’accédait toujours en 2019 à un internet de qualité minimale » révélait l’an dernier l’association UFC Que-Choisir).
Autre difficulté : les locaux. Faute de moyen, les « petites » collectivités locales envisagent de recourir à des solutions immobilières provisoires et mobiles, comme le bâtiment modulaire ou le container maritime tout-équipé, pour déployer sur leur territoire municipal ces cabines de e-santé. Des projets de ce type sont notamment en cours dans la Nord de la France.
Mais bien au-delà des besoins spécifiques propres à la téléconsultation, la location d’un bâtiment modulaire permet d’assurer, à moindre coût et dans certaines situations d’urgence, la continuité du service sanitaire dans les villes, petites ou moyennes, où l’unique établissement médical ferme après un sinistre ou le temps qu’y soient effectués des travaux de rénovation.
Des normes identiques à celles des bâtiments classiques
Pour rappel, les normes qui s’appliquent à ce type de construction sont identiques à celles qui prévalent au sein des établissements de soins « en dur ». Ces standards (isolation phonique, aération, mode de chauffage et configuration des locaux avec des zones « protégées » pour répondre à de exigences d’hygiène) sont définis par plusieurs textes officiels, dont ceux du ministère de la santé ou du Code de Déontologie Médicale
Le niveau d’isolation phonique par exemple, fixée dans trois arrêtés promulgués le 25 avril 2003, y est respecté afin que l’équipement se conforme à l’article 71 du Code de Déontologie Médicale (article R.4127-71 du CSP), lequel stipule que « le médecin doit disposer, au lieu de son exercice professionnel, d’une installation convenable, de locaux adéquats pour permettre le respect du secret professionnel ». Ces seuils acoustiques, qui imposent un plafonnement du bruit entre 42 et 47 décibels dans la pièce où se déroule la « visite », implique de procéder à la sélection de matériaux de construction performants en termes d’insonorisation, depuis les sols jusqu’aux plafonds, en passant par les cloisons, les portes et les fenêtres.
Le Ministère de la Santé édicte également une série de bonnes pratiques à observer dans l’organisation, la configuration, l’entretien et le type de revêtements des locaux afin d’y prévenir le risque d’infection ou de contaminations (ces règles et préconisations sont également valables pour les bâtiments modulaires).
